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Gestion des titres miniers et autorisations : Les textes expliqués aux autorités locales du Sud-Ouest
Gaoua, (AIB)-Le ministère de l’Energie, des Mines et des Carrières a organisé le lundi 13 mai 2024 à Gaoua, au profit des autorités locales et des personnes ressources de la province du Poni, un atelier sur la réglementation minière relative à la gestion des titres miniers et autorisations, au processus de perception et de répartition des taxes superficiaires.
Le contenu des textes relatifs à la gestion des titres miniers et autorisations ainsi que le processus de perception et de répartition des taxes superficiaires est méconnu des collectivités locales.
De ce fait, le ministère de l’Energie, des Mines et des Carrières, à travers la Direction générale du cadastre minier (DGCM) a organisé un atelier sur la réglementation minière, relative à la gestion des titres miniers et autorisations, au processus de perception et de répartition des taxes superficiaires.
Cet atelier tenu le lundi 13 mai 2024 à Gaoua, vise à rassurer les acteurs locaux du bien-fondé des différents principes qui participent à la bonne gouvernance, à la transparence, mais aussi à la promotion du secteur minier.
Il s’est agi, à travers cette session, de vulgariser le contenu de la loi n°36-2015 portant sur le code minier du Burkina Faso et ses textes d’application, d’expliquer le rôle des collectivités territoriales dans le processus d’octroi des autorisations d’exploitation artisanale des substances de mine et/ou des carrières ainsi que le contenu du décret de l’arrêté interministériel portant modalités de répartition des taxes superficiaires aux profits des collectivités territoriales.
L’atelier a réuni, entre autres les autorités locales, notamment les Présidents des délégations spéciales (PDS), les secrétaires généraux des mairies, des promoteurs miniers, des leaders traditionnels et religieux.
Les participants ont été ainsi outillés sur la réglementation minière relative à la gestion des titres miniers et autorisations.
Selon le secrétaire général de la région du Sud-Ouest, Robert Zoungrana, l’objectif est de permettre une bonne compréhension des contenus des textes relatifs à la gestion des titres miniers et autorisations ainsi que le processus de perception et de répartition des taxes superficiaires.
Pour lui, la rencontre est d’une importance « capitale » pour le Sud-Ouest qui est une zone par excellence d’exploitation artisanale minière de l’or.
Robert Zoungrana est convaincu que l’atelier permettra aux participants d’être au diapason des textes sur la règlementation minière, surtout sur les nouveaux textes qu’ils ne maitrisent pas.
Toute chose, a-t-il poursuivi, qui leur permettra, à son avis, de connaitre les avantages de ses textes afin d’en tirer des profits, car les collectivités territoriales ont besoin de ressources financières pour fonctionner.
Pour sa part, Safiétou Rouamba, juriste à la DGCM, a exhorté les participants à s’approprier ces textes et à suivre avec attention et intérêt les différentes communications afin d’avoir des échanges « francs et constructifs ».
Mme Rouamba reste convaincue que des échanges sortiront des recommandations pour une gestion efficace des titres miniers et autorisations au Burkina Faso.
Après la province du Poni, la campagne de sensibilisation s’est poursuivie avec les autorités locales des provinces du Ioba, de la Bougouriba et du Noumbiel.
Agence d’information du Burkina
BJMT/hb/bz
